Textes et lois

Arrêté n°12 du 08 Janvier 2017 Fixant l’organisation de la formation et le régime d’évaluation et de progression dans l’école supérieure

Arrêté n°13 du 08 Janvier 2017 Portant modalités d’accès, inscription, réinscription, orientation et réorientation dans l’école supérieure

Arrêté n°272 du 09 Mars 2017 Fixant les conditions d’obtention du diplôme de master par les étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’état, du diplôme d’architecte ou du diplôme de docteur vétérinaire dans certains établissements d’enseignement supérieur

Arrêté n°849 du 30 Juillet 2017 Portant creation des departements composant l’ecole nationale superieure agronomique

Arrêté n°371 du 11 Juin 2014 Correspondant au portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur